PLU – Présentation du projet

Arrêté municipal n° 2025- 36 prescrivant l’enquête publique portant sur le PLU de la commune

Rapport de Présentation

Règlement écrit

Plan des contraintes

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR

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Décision de la MRAE

DELIBERATION 2015 ET 2016

Délibération n° 20/2015 et 24/2016 Prescription

Délibération n° 13/2015 Révision et transformation en PLU

DELIBERATIONS 2025

Délibération n° 2025/14 Bilan de la concertation et arrêt du projet

Délibération n° 2025-14 V2 Bilan de la concertation et arrêt du projet

Délibération n° 2025-18 Création d’un périmètre délimité des abords (PADD)

DELIBERATIONS 2026

Délibération n° 2026-01 Approbation du PLU

Délibération n° 2026-01 Annexes à la délibération d’approbation du PLU

PADD

Projet d’Aménagement et de développement durable

Orientations d’aménagement et de programmation

ZONAGE

Plan de zonage de l’ensemble de la commune

Plan du réseau EAP

Rapport annuel SIAEP

Information qualité de l’eau

ASSAINISSEMENT

Station d’épuration Plan de recollement

Assainissement PV contradictoire

Plan de recolement Rues de Chatignonville, des Près, de Garancières, Malassis, Paponville, Haute-Borne, Grande Rue

Plan de recolement Rues de l’Ecu, des Pavillons, du Parc

Plan de recolement Rues du Parc, du Tour du Village, impasse Jean

Plan de recolement Grande Rue

SERVITUDES

Plan des servitudes d’utilité publique

Fiches des servitudes d’utilité publique

Arrêté préfectoral RN 109 2003

Carte Arrêté RN 109 2003